Welcome to the place to be for the cookie lovers…

Nos mentions légales

Identité de l’entreprise

Les Goûters de Karen

Société par actions simplifiée à associé

2 rue Maurice Bokanowski 92600 Asnières-sur-Seine

09 82 46 96 66 – lesgoutersdekaren@gmail.com

SIRET n° 899 267 686 000 33

Hébergeur du site

www.lesgoutersdekaren.fr est hébergé par :

SAS OVH

2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Création du site

Ce site a été imaginé et conçu par :

Microportail

10 allée aux Fèves 52220 La Porte du Der

Directrice de publication

Karen Meslem

Droits de reproduction

Toute copie ou duplication d’un quelconque élément du site www.lesgoutersdekaren.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du propriétaire du site, quelque soit le pays.

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration », « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute traduction, transformation, représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur et sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal et les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

En vertu de la loi 92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété intellectuelle exclusif et opposable à tous.

Conformément à la législation française « Informatique et Libertés » (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée sur ce site bénéficie d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.

Tous les marques/logos citées dans ce site internet sont la propriété de leur propriétaires/déposants respectifs.

Les illustrations de ce site sont la propriété exclusive de leur concepteur.

Les références aux sites externes sont faites pour l’illustration et n’engage pas l’auteur de ce site sur le contenu ou la validité de ces sites.